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Documents d'urbanisme

Retrouvez ci-dessous les différents documents d'urbanisme (plan d'occupation des sols ou plan local d'urbanisme) des communes de la CCVK : plans de zonage, règlements et toutes les pièces en vigueur actuellement.

Avertissement
Les POS ou PLU consultables ici sont des documents purement informatifs, sans garantie de contenu et dépourvus de toute valeur juridique.
Avant toute décision ou demande d'urbanisme, il convient de consulter les documents "papier" disponibles en mairie.

Ces documents restent en vigueur jusqu'à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal engagé par la Communauté de Communes.

Pour toute information complémentaire et pour vos demandes d'autorisation d'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable...), veuillez contacter la mairie de la commune concernée.

Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
31 rue du Geisbourg
68240 KAYSERSBERG
Tél. : 03 89 78 21 55
Fax : 03 89 47 36 74
Horaires d’ouverture au public
du Lundi au Jeudi 8h à 12h - 14h à 17h30
et Vendredi 8h à 12h - 14h à 17h
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