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Documents d'urbanisme

Retrouvez ci-dessous les différents documents d'urbanisme (plan d'occupation des sols ou plan local d'urbanisme) des communes de la CCVK : plans de zonage, règlements et toutes les pièces en vigueur actuellement.

Avertissement
Les POS ou PLU consultables ici sont des documents purement informatifs, sans garantie de contenu et dépourvus de toute valeur juridique.
Avant toute décision ou demande d'urbanisme, il convient de consulter les documents "papier" disponibles en mairie.

> Consulter le Plan d'Occupation des Sols (POS) d'Ammerschwihr

> Consulter le Plan d'Occupation des Sols (POS) de Fréland

> Consulter le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Katzenthal

> Pour la Commune de Kaysersberg Vignoble : 3 réglementations différentes subsistent :

Un Plan Local d'Urbanisme (PLU) pour Kaysersberg

Un Plan d'Occupation des Sols (POS) pour Kientzheim

Le réglement national d'urbanisme (RNU) pour Sigolsheim (article L111-1 à L111-2 et R111-1 à R111-53 du code de l'urbanisme)

> Consulter le Plan d'Occupation des Sols (POS) de Labaroche

> Consulter le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Lapoutroie

> Consulter le Plan d'Occupation des Sols (POS) de Le Bonhomme

> Consulter le Plan d'Occupation des Sols (POS) d'Orbey

 

Les documents d'urbanisme communaux consultables ci-dessus restent en vigueur jusqu'à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) ou pour les POS, au plus tard, jusqu'au 31/12/2019.

Le Réglement National d'Urbanisme (RNU) s'applique à Sigolsheim jusqu'à l'approbation du PLUi.

Pour toute information complémentaire et pour vos demandes d'autorisation d'urbanisme (certificat d'urbanisme, permis de construire, déclaration préalable...), veuillez contacter la mairie de la commune concernée.

Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
31 rue du Geisbourg
68240 KAYSERSBERG
Tél. : 03 89 78 21 55
Fax : 03 89 47 36 74
Horaires d’ouverture au public
du Lundi au Jeudi 8h à 12h - 14h à 17h30
et Vendredi 8h à 12h - 14h à 17h
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Office de Tourisme de Kaysersberg Station du Lac Blanc Ecole de Musique de la Vallée de Kaysersberg (EMVK) Paysages de la Vallée de Kaysersberg Golf public d'Ammerschwihr
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